Quel est le rôle du SPANC dans un projet d’assainissement ?
Le SPANC accompagne et contrôle les installations d’assainissement non collectif.
Le projet doit être étudié et présenté au service compétent
Lorsqu’une habitation n’est pas raccordée au réseau collectif, le SPANC examine la conception de l’installation neuve ou à réhabiliter. Les démarches et les documents demandés peuvent varier selon la commune, la nature du sol et la filière envisagée.
À quel moment intervient le contrôle ?
Le SPANC vérifie d’abord le projet. Une visite est ensuite organisée pendant le chantier pour contrôler la bonne exécution des travaux par rapport au dossier validé. Cette vérification doit avoir lieu avant le remblaiement afin que les ouvrages restent visibles.
- Étude et conception de la filière
- Validation du projet avant travaux
- Information du service sur l’avancement
- Contrôle des ouvrages avant remblaiement
- Suivi du fonctionnement et de l’entretien
Attendre le contrôle avant de refermer le chantier
Remblayer trop tôt empêcherait le technicien d’examiner correctement les éléments installés. La date de contrôle doit donc être anticipée dans l’organisation du chantier.
JRTP réalise les travaux conformément au projet validé et prépare l’installation pour la visite du SPANC. La décision de conformité appartient au service public compétent.
Préparez votre chantier avec JRTP
JRTP étudie l’accès, les niveaux et les travaux nécessaires à la réalisation du projet validé.